Les services publics en Europe

Les services publics en Europe
Pour une régulation démocratique

Sous la direction de Pierre Bauby, Henri Coing, Alain de Tolédo

ISBN : 978-2-86600-883-9
ISSN : 0993-6904

 

Depuis 1986, l’Union Européenne conduit un processus d’européanisation progressive des services publics ou services d’intérêt général, qui a pris la forme d’une libéralisation consistant à introduire de la concurrence dans des secteurs marqués par l’existence de situations nationales ou locales de monopole. Mais les caractéristiques propres des secteurs concernés (transports, communications, énergie, et maintenant services sociaux,…) tout comme les missions d’intérêt général définies par les autorités publiques ont amené à compléter le droit commun de la concurrence par la définition dans chaque secteur d’obligations de service public et par la mise en place de formes de régulation.
Où en est-on 20 ans après que le processus ait été initié ?
La régulation de services publics recouvre trois grands enjeux : quels sont ses objectifs, quelles fonctions recouvre-t-elle, à quel niveau la mettre en oeuvre ?
Ce sont ces trois enjeux essentiels que cet ouvrage vise à éclairer. A partir du retour d’expérience de ces vingt dernières années, cet ouvrage relève d’une démarche interdisciplinaire (sciences économiques, sciences politiques, sociologie, histoire, droit), visant à analyser les changements dans l’organisation des services publics, et à approfondir les systèmes de régulation, au regard de la recherche d’une meilleure efficacité. Il croise des expériences diverses tant du point de vue des secteurs analysés, électricité, télécommunications, transports, eau, poste…, que des pratiques
nationales, anglaises, italiennes, françaises, polonaises, hongroises…
L’ouvrage essaye de répondre à la question centrale : quelles sont les formes et les conditions d’une régulation démocratique ? Il explore des pistes fondées sur la participation de tous les acteurs concernés et la confrontation de leurs attentes, intérêts et stratégies : autorités publiques (locales nationales et européenne), opérateurs, consommateurs (usagers domestiques comme industriels - grands et petits), citoyens, collectivités locales et élus, personnels et organisations syndicales…

Pierre Bauby est Docteur de l’IEP de Paris, enseignant, chercheur associé au LED –Université Paris 8. Ancien Directeur de l’Observatoire Electricité et sociétés d’EDF, il préside la Commission Services d’intérêt général du CEEP (Centre européen des entreprises à participation publique et des entreprises d’intérêt économique général), et co-anime le CELSIG (Comité européen de liaison sur les services d’intérêt général). Il est auteur de plusieurs ouvrages sur l’Etat et les services publics.

Henri Coing, Docteur ès-Lettres, professeur émérite à l’Université Paris Val de Marne, auteur d’ouvrages sur les réformes des services publics, membre du Rés-Eau-Villes.

Alain de Tolédo, Docteur ès-Sciences économiques, Maître de Conférences au département d’Economie et de Gestion Université Paris 8, membre du LED (Laboratoire d’Economie Dionysien, animateur du SIGEM (séminaire sur les Services d’Intérêt Général et la Mondialisation) et du RECSIG (Réseau Européen de Chercheurs sur les SIG).

LITTERATURE ET SOCIETE CHEZ ELIAS CANETTI

L’œ'oeuvre d’ Elias Canetti est unique et univoque: elle illumine tout le champ littéraire en déterminant ses paramètres, sans pour autant y adhérer, car par ses choix et ses engagements, Canetti nous sollicite dès le départ à témoigner de l ’Histoire, à élargir notre conscience du monde et à nous poser la question fondamentale du rapport entre le texte et le monde, le littéraire et le social, le naturel et le culturel.

Robert Elbaz est né au Maroc. Il dirige le département de français à l’ Université de Haïfa. Il a publié entres autres les ouvrages suivants : Mouloud Feraoun ou l’'émergence d’'une littérature, Editions Karthala, Paris, 2001. Albert Cohen ou la pléthore du discours narratif, Publisud, Paris, 2000. Pour une littérature de l’'impossible : Rachid Mimouni, Editions Publisud, Paris, septembre 2003.

ALGERIE. HISTOIRE D’UNE CONSTRUCTION SPATIALE : 1960-2005

Le territoire constitue cette portion de surface, comme le définit l’école de Chicago en 1920, approprié par un groupe social pour assurer sa reproduction et satisfaire ses besoins vitaux. Ce groupe ’aménage, le gère, le défend en fonction de ses limites et de ses atouts dans l’intérêt du groupe dominant. C’est un produit original avec ses structures historiques, culturelles et économiques. Un produit qui devient avec le temps difficile à modifier ou à reconvertir. Le territoire aménagé émet en fonction de ses potentialités des valeurs de centralité économique. La dominance reflète des mécanismes
complexes qui permettent d’utiliser les différenciations spatiales pour créer développement et par contrecoup marginalisation sociale et spatiale.
L’aménagement du territoire constitue un enjeu de pouvoir contrôler, mobiliser et déployer l’espace et la société ; l’aménagement du terrritoire est instrumentalisé afin que l’Etat s’affirme. Une instrumentalisation selon laquelle des allocations spatiales dans lesquelles des biens et des services localisés sont attribués, alloués à des agents économiques et sociaux. Parler de l’aménagement du territoire c’est s’ouvrir aux mécanismes d’appropriation et d’identité, c’est aussi comprendre les motivations économiques dans l’utilisation différentielle de l’espace.

TESSA Ahmed est enseignant chercheur et doyen de la faculté des sciences économiques et des sciences de gestion, université Mouloud MAMMERI de Tizi Ouzou (Algérie). Il est l’auteur d’un ouvrage intitulé : « Economie touristique et aménagement du terriroire ». L’auteur a participé à plusieurs projets de recherche en économie spatiale et développement local.